Les Informations Légales
Les informations légales du site Internet https://frenchantennas.fr ont été mises à jour le 01/10/2026.
- Lexique
Site : https://frenchantennas.fr
Entreprise : FRENCH ANTENNAS
Utilisateur : Internaute utilisant les services du site Internet frenchantennas.fr
Acheteur : personne souhaitant procéder à l’achat d’un produit numérique (Formation fichier PDF)
Boutique en ligne : https://payhip.com/FrenchAntennas
Page Facebook : https://www.facebook.com/profile.php?id=61594293211250
L'Entreprise French Antennas n'est pas responsable des cookies qu'utilisent Facebook ni pour tous ceux qui sont déjà présents sur le terminal de l'Utilisateur ou de l'Acheteur.
Si vous n'êtes pas en accord avec nos mentions légales et nos conditions générales de vente à distance : alors vous ne devez pas utiliser ce site Internet.
MENTIONS LÉGALES
En vertu de l’article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, il est précisé ce qui suit :
1 - Présentation du site
Le nom du site Internet est https://frenchantennas.fr ; l’activité e-commerce ainsi que la gestion de la Boutique en ligne sont assurées par l’Entreprise FRENCH ANTENNAS, immatriculée le 02/09/2025 sous le numéro SIRET 99079677300010 - RCS Le Puy En Velay 990796773, dont le siège social est 14 chemin de Brard 43290 Saint-Bonnet-Le-Froid (France). Le site Internet a été imaginé, conçu et réalisé par le Directeur de la publication Yves Jacquet. Le site frenchantennas.fr est hébergé par la SAS OVH, dont le siège social est 2 rue Kellermann - BP 80157 - 59100 Roubaix. Vous pouvez nous contacter via le formulaire de contact du site ou à l’adresse contact@frenchantennas.fr. Activité : APE 4791A - frenchantennas.fr vend des produits numériques (Manuel de Construction, Formation fichier PDF) sur la plateforme de son partenaire Payhip.com. Boutique en ligne : https://payhip.com/FrenchAntennas
2 - Propriété intellectuelle et contrefaçon
Le contenu du site frenchantennas.fr ainsi que sa Boutique en ligne sur Payhip.com sont protégés par le droit d'auteur, le droit des marques ainsi que par le droit des dessins et modèles. Yves Jacquet est le propriétaire exclusif de tous les droits de propriété intellectuelle (ou détient les droits d’usage) sur tous les éléments accessibles sur le site, notamment tous les textes, photographies, graphismes, logos, icônes, sons, logiciels, plans, manuels de construction, fichiers, formations PDF, Cure Détox et de tout support numérique. Toutes les « ANTENNES ACTIVES » de FRENCH ANTENNAS (FrenchQuad, FrenchDeltaLoop et FrenchBeam) sont des modèles uniques déposés auprès de l’INPI. Le MULTI-PILOTAGE Moderne (Multi-Element Control ©) est un système d'alimentation unique qui est également déposé auprès de l’INPI. Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est strictement interdite, sauf autorisation écrite préalable de la part du propriétaire. Toute exploitation non autorisée du site Internet et de la Boutique ou de l’un quelconque des éléments qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie pour être sanctionné conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de la Propriété Intellectuelle. Les descriptifs des produits, graphismes, dessins, logos et photographies qui sont diffusés sur frenchantennas.fr peuvent faire l'objet d'une reproduction sur un support papier ou un support électronique à l’occasion d’une publication sous réserve d’en avoir l’autorisation écrite et de citer obligatoirement le nom et l'adresse du site Internet propriétaire frenchantennas.fr et de ne pas en faire une utilisation commerciale. Le non-respect des dispositions ci-dessus est susceptible de constituer une contrefaçon engageant la responsabilité civile et/ou pénale de l'auteur de la contrefaçon.
3 - Collecte et utilisation des données à caractère personnel
La collecte des données à caractère personnel pour les prestations proposées par le site frenchantennas.fr ainsi que leur traitement sont effectués dans le respect de la loi « Informatique, Fichiers et Libertés » du 6 janvier 1978 modifiée et ses décrets d’application, la loi n° 2004-801 du 6 août 2004, l'article L. 226-13 du Code pénal et la Directive Européenne du 24 octobre 1995. Les Utilisateurs du site sont informés que pour les besoins de la navigation, frenchantennas.fr peut avoir recours à la collecte automatique de certaines informations relatives aux utilisateurs à l'aide de cookies (par exemple pour revenir à une page précédente) ; si l'Utilisateur du site ne souhaite pas l’utilisation de cookies, il peut refuser leur activation par le biais des options proposées par son navigateur Internet. Si tel est le cas, et uniquement pour des raisons techniques, certaines prestations proposées sur le site pourront ne plus lui être accessibles. Pour la sécurité de nos clients, la totalité du site frenchantennas.fr est crypté par chiffrement SSL (présence de « https » dans la barre d'adresse du navigateur). La collecte des données à caractère personnel concernant les Utilisateurs du site frenchantennas.fr a pour but leur identification pour la fourniture des services et prestations proposés sur le site. L'Utilisateur fournit ces informations en toute connaissance de cause, notamment lorsqu'il procède, par lui-même, à leur saisie (par exemple dans un formulaire). Il est alors précisé à l'Utilisateur du site frenchantennas.fr l’obligation (ou non) de fournir ces informations. Les données collectées ne sont jamais transmises à des tiers, sauf si le client a donné son consentement préalable : comme par exemple en indiquant son adresse e-mail (sur Payhip.com) pour recevoir en retour le manuel de construction PDF (formation, fichier PDF) qu’il veut télécharger, ainsi que ses informations bancaires sur leur plateforme de paiement sécurisé SSL - notez bien qu’à aucun moment ces dernières données ne sont communiquées à frenchantennas.fr. Conformément aux dispositions des articles 38 et suivants de la loi 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, tout Utilisateur dispose d’un droit d’accès, de rectification et d’opposition aux données personnelles le concernant, suite à la saisie d’un formulaire sur frenchantennas.fr ou bien suite à un achat de produit numérique dans notre Boutique en ligne sur la plateforme de notre partenaire Payhip.com, en effectuant sa demande écrite et signée (auprès du site concerné) accompagnée d’une copie de la carte nationale d’identité avec signature du titulaire de la pièce, en précisant l’adresse à laquelle la réponse doit lui être envoyée.
Le site n'est pas déclaré auprès de la CNIL parce qu'il ne recueille pas d'informations personnelles, hormis l’adresse e-mail de l’Utilisateur dans la preuve de commande (numérotée) envoyée par Payhip.com : ces deux éléments sont conservés dans notre registre comptable conformément à la Loi et ne peuvent légalement pas être supprimés.
4 - Description des services et limite de responsabilité
Le site frenchantennas.fr a pour objet de fournir des informations aussi précises que possible concernant les activités de l’Entreprise ; toutefois, il ne pourra être tenu responsable des erreurs ou omissions et des insuffisances dans les mises à jour, qu’elles soient de son fait ou bien de celui des tiers qui lui fournissent des informations. Ces dernières sont données à titre indicatif, et sont susceptibles d’évoluer dans le temps, elles ne sont pas exhaustives et sont données sous réserve de modifications. Le site Internet ne pourra être tenu responsable de tout Bug ou incompatibilité, de dommage direct ou indirect liés à l’utilisation du site. De plus, l’Utilisateur du site s’engage à accéder au site en utilisant un matériel moderne, ne contenant ni virus ni malware et avec un navigateur récent parfaitement mis-à-jour. French Antennas ne pourra également pas être tenue responsable des dommages directs ou indirects consécutifs à l’utilisation des informations fournies par le site Internet ou d’un manuel de construction PDF (formation, produit numérique). L’utilisateur doit obligatoirement prendre toutes les mesures de sécurité et de précautions indispensables (pour lui, son entourage et son environnement) et il doit avoir toutes les autorisations et habilitations pour améliorer sa station radio, il le fera en toute connaissance de cause, sous sa pleine et entière responsabilité. Des formulaires (contact, suggestion) ainsi que des espaces interactifs (commentaires) sont à la disposition des Utilisateurs du site et également sur les réseaux sociaux. French Antennas se réserve le droit de supprimer, sans préavis, tout contenu déposé dans ces espaces qui ne serait pas conforme à la législation applicable en France. Tout Utilisateur a le devoir d’alerter immédiatement le site s’il constate une infraction dans l’un des espaces. L’Entreprise se réserve également la possibilité de mettre en cause la responsabilité civile et/ou pénale de l’Utilisateur, notamment en cas de message à caractère raciste, injurieux, diffamant, ou pornographique, et ce quel que soit le lieu et le support utilisé (texte, photographie, vidéo…).
5 - Crédit photo
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CONDITIONS GENERALES DE VENTE A DISTANCE
Les présentes Conditions Générales de Vente à distance sont conclues d’une part par FRENCH ANTENNAS immatriculée sous le numéro 990796773 - RCS Le Puy En Velay dont le siège social est situé au 14 chemin de Brard 43290 Saint-Bonnet-Le-Froid (France) - ci-après dénommée FRENCH ANTENNAS (ou l’Entreprise) gérant le site https://frenchantennas.fr et, d’autre part, par toute personne physique ou morale, souhaitant procéder à l’achat d’un « Manuel de Construction » (formation fichier PDF, produit numérique) via ce site Internet, dénommé ci-après « l’Acheteur ».
1 - Objet
Les présentes Conditions Générales de Vente à distance ont pour but de définir les relations contractuelles entre l’Entreprise FRENCH ANTENNAS et l’Acheteur, et les conditions applicables à tout achat effectué, par le biais du site Internet frenchantennas.fr, et notre Boutique en ligne sur la plateforme de notre partenaire Payhip.com. L’acquisition d’un produit à travers le présent site implique une acceptation sans réserve par l’Acheteur des présentes Conditions Générales de Vente à distance dont l’Acheteur reconnaît avoir pris connaissance préalablement à sa commande. Avant toute transaction, l’Acheteur déclare avoir la pleine capacité juridique, lui permettant de s’engager au titre des présentes Conditions Générales de Ventes à distance. L’entreprise conserve la possibilité de modifier à tout moment ses conditions de ventes, afin de respecter toute évolution de la réglementation ou dans le but d’améliorer l’utilisation de son site Internet. De ce fait, les conditions applicables seront celles en vigueur le jour de la commande par l’Acheteur.
2 - Caractéristiques des produits numériques proposés
Les produits numériques (Manuel de Construction) disponibles sont ceux qui figurent dans le catalogue des « formations PDF » publié sur le site frenchantennas.fr. Ces produits numériques sont proposés dans la limite des stocks disponibles sur la plateforme de notre partenaire Payhip.com. Les photographies du catalogue sont les plus fidèles possibles aux modèles et prototypes mais ne peuvent assurer une similitude parfaite avec le(s) produit(s) qui seront in fine fabriqué(s) par l’Acheteur lui-même.
3 - Tarifs
Les prix figurant dans notre catalogue sont des prix TTC en euro (TVA non applicable, art.293B du CGI) ; tout changement du taux pourra être répercuté sur le prix des produits ou des services. FRENCH ANTENNAS se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment, étant toutefois entendu que le prix figurant sur le catalogue le jour de la commande sera le seul applicable à l'Acheteur. Il n’y a pas de frais d’expédition ou de livraison pour les produits numériques. Le prix TTC en Euro indiqué est le prix qui est payé par l’Acheteur, il inclut déjà tous les frais de services que nous payons à notre partenaire (la plateforme Payhip.com).
4 - Commandes et paiement par Carte Bancaire ou PayPal
L'Acheteur doit choisir, à l'aide du catalogue « formation PDF » présent sur notre site, le produit numérique qu'il désire acquérir, en cliquant dessus il est envoyé directement sur notre Boutique en ligne chez notre partenaire Payhip.com (https://payhip.com/FrenchAntennas). Sécurité : l'intégralité du site frenchantennas.fr et de la plateforme partenaire Payhip.com sont cryptés par chiffrement SSL (présence de https dans la barre d'adresse du navigateur). Toute la transaction, sélection des produits, validation et paiement sécurisé (par Carte Bancaire ou PayPal) de la commande se déroule chez notre partenaire Payhip.com, aucune donnée ne transite par notre site Internet. Si le paiement est accepté par votre banque, la commande est enregistrée (avec un numéro unique) et le contrat est définitivement conclu. Le paiement par compte PAYPAL ou par Carte Bancaire est irrévocable. La confirmation de la commande sur la plateforme entraîne obligatoirement l’acceptation des présentes Conditions Générales de Vente à distance, la reconnaissance d'en avoir la parfaite compréhension et la renonciation à se prévaloir de ses propres conditions d'achat ou d'autres conditions. L'ensemble des données fournies à la plateforme Payhip.com et la confirmation enregistrée et numérotée vaudront preuve de la transaction. La confirmation vaudra signature et acceptation des opérations effectuées. La plateforme Payhip.com communiquera alors par courrier électronique la confirmation de la commande enregistrée (avec son numéro unique) et enverra le produit numérique commandé (fichier PDF) en pièce jointe à ce courriel. Le fichier sera donc immédiatement utilisable par l’Acheteur. FRENCH ANTENNAS recevra ensuite (pour archivage dans son registre de comptabilité) un courriel avec le numéro de la commande ainsi que l’adresse e-mail de l’Acheteur. Pour toute réclamation ou en cas d’utilisation frauduleuse de votre Carte Bancaire contactez immédiatement votre banque personnelle ainsi que le site Payhip.com (contact@payhip.com). Prenez soin de consulter également l’aide en ligne très complète que propose la BANQUE DE FRANCE : https://www.banque-france.fr/fr/votre-service/particuliers/la-banque-de-france-vous-aide/fraude-aux-moyens-de-paiement
5 - Rétractation
L’Acheteur dispose d'un délai de rétractation de quatorze (14) jours, sur l'achat d’un produit, à compter de la date d’achat. Mais par exception et conformément à l'article L121-20-2 du Code de la Consommation, l’Acheteur reconnaît qu’un produit numérique envoyé par courriel est un fichier PDF immédiatement consultable et utilisable, et qu’il accepte par conséquent que le droit de rétraction ne puisse pas être exercé dès lors qu'il aura bel et bien reçu le produit numérique par courriel.
6 - Propriété intellectuelle
L’Entreprise FRENCH ANTENNAS conserve la propriété pleine et entière des modèles d’ANTENNES ACTIVES déposés auprès de l’INPI (FrenchQuad, FrenchDeltaLoop et FrenchBeam), des "contrepoids magnétiques" et "terres artificielles" (modifications d'antennes existantes, déposés auprès de l’INPI), ainsi que pour le MULTI-PILOTAGE Moderne (Multi-Element Control ©) qui est un système unique d'alimentation de groupement d'antennes également déposé auprès de l’INPI. En achetant un produit numérique (Manuels de Constructions Formation fichier PDF) l’Acheteur ne dispose que d’un droit à construire un seul et unique exemplaire du produit choisi. Toutes nos Formations sont protégées par les Lois sur la propriété intellectuelle et le copyright. Toute diffusion ou reproduction (de tout ou partie) est donc strictement interdite. Toute exploitation non autorisée du site Internet et de la Boutique en ligne ou de l’un quelconque des éléments qu’il contient (texte, fichier, visuel, son, vidéo) sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie pour être sanctionné conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de la Propriété Intellectuelle.
7 - Responsabilité
La responsabilité de FRENCH ANTENNAS ne pourra pas être engagée en cas de mauvaise installation ou d’utilisation incorrecte des produits numériques achetés. Les explications et conseils d'utilisation tels qu'ils apparaissent dans les Manuels de Construction (Formation) et dans le site sont indicatifs et non contractuels. Dans tous les cas l’Acheteur devra prendre toutes les précautions et mesures de protection qu’il convient pour se protéger lui et son entourage et être en conformité avec la Loi. La responsabilité de l’Entreprise ne pourra pas être engagée dans les cas de force majeure tels que grèves, catastrophes naturelles, incendies, ou autres. L’Entreprise, dans le processus de vente via sa Boutique en ligne chez son partenaire Payhip.com, n'est tenu que par une obligation de moyens ; sa responsabilité ne pourra être engagée pour un dommage résultant de l'utilisation du réseau Internet tels que perte de données, intrusion, virus, malware, rupture du service, attaque informatique ou autres problèmes involontaires.
8 - Archivage des commandes
FRENCH ANTENNAS archivera les courriels (de notre partenaire Payhip.com) avec le numéro de la commande ainsi que l’adresse e-mail de l’Acheteur, sur un support fiable et durable constituant une copie fidèle conformément aux dispositions de l’article 1348 du Code civil. Les registres informatisés de FRENCH ANTENNAS (et de Payhip.com) seront considérés par les parties comme les seules preuves des communications, commandes, paiements et transactions intervenus entre les parties.
9 - Règlement des litiges
Les présentes Conditions Générales de Vente à distance de la société FRENCH ANTENNAS sont soumises à la Loi Française. Pour tous litiges ou contentieux, le seul Tribunal compétent sera celui de : Le Puy En Velay (43).
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La remarque incongrue du Professeur Antenna :
" Aux USA un incontinent MAGA (donc plus que con) veut se faire greffer un robinet à la place du sexe...
Bof, les avis "divergent", mais personnellement je reste plutôt "mitigé" ! "